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Marques déposées par monsieur Claude DUBOIS
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LES SANS ETOILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SANS ETOILES
MOnsieur Claude DUBOIS

Numéro de dépôt :
1678650
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque LES SANS ETOILES

Déposée le 7 décembre 1988 par monsieur Claude DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LES SANS ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude DUBOIS domicilié(e) le Bourg B.P. 02, 24610 SAINT MEARD DE GURSON - France.

La marque LES SANS ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SANS ETOILES est expirée depuis le 7 décembre 1998.

Claude DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : NOMBRE DOR , VERANDAZUR , CAPS RECHERCHE , LES VÉRANDAS DU SOLEIL , MAISON DES GRANDS VINS DE BORDEAUX


MOnsieur Claude DUBOIS - le Bourg B.P. 02, 24610 SAINT MEARD DE GURSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

CELLULE Bloc-chambre en particulier, dertinée à l'hébergement l'hôtellerie et restauration. Ces blocs sont superposables, juxtaposables et transportables par route, rail, eau, air

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.